Conditions Générales de vente:
Article 1: Qui sommes nous?
Nous sommes une entreprise de vente de bijoux fantaisie et accessoires. Etant Auto-entrepreneur, nous ne facturons pas de T.V.A
BIJOUX FANTAISIE
DEMONJA Julie
DEMONJA Julie
4 rue des fontenailles
23800 st sulpice le dunois
N°SIRET: 794 983 171 00016
La T.V.A est non applicable conformément a l'art. 293B du code générale des Impôts.
Article 2 : Application et opposabilité des conditions générales de vente
Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente.
Toute condition contraire posée par l’acheteur sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
Toutes les commandes passées par ce site sont destinées à l'usage personnel de l'acheteur qui s'interdit toute revente partielle ou totale des bijoux
Article 3 : Prise de commande
Les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité de livrer le produit. Les commandes ne sont définitives que lorsqu’elles ont été confirmées par le règlement du prix par l’acheteur.Après expédition, toute modification ou résiliation de la commande par l’acheteur ne peut être prise en considération et le prix versé ne sera pas restitué.
Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible est automatiquement mis hors stock et ne peut pas être mis dans le panier, donc ne peut pas être vendu.
En cas de rupture de stock, le vendeur prendra contact avec l’acheteur. Ils conviendront ensemble de livrer un produit offrant des caractéristiques comparables en qualité et prix au produit initialement commandé par l’acheteur.
Article 4 : Prix
Le prix est exprimé en euro toutes taxes comprises (TTC), à l'exclusion des frais de port facturés en sus. Le prix est indiqué pour chacun des bijoux figurant dans la boutique en ligne. Le prix garanti à l'acheteur est celui figurant dans la boutique en ligne à la date de l'achat, lequel est matérialisé par l'acceptation de l'offre par l'acheteur Le vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les prix de vente figurant dans sa boutique en ligne.
Les offres de vente contenues dans la boutique en ligne, régies par les présentes conditions générales de vente, sont valables pour tout bijou contenu dans cette boutique tant qu'il demeure en ligne ou jusqu'à épuisement du stock.
Article 5 : Paiement
L'acheteur doit acquitter par l'un des moyens proposés sur le site le règlement intégral de sa commande. L'acheteur garantit au vendeur, lors de la validation de son bon de commande, qu'il est en situation régulière à l'égard de l'émetteur de la carte de paiement ou du chèque. Pour les paiements par chèque, le chèque doit parvenir dans les 8 jours suivant la commande. A défaut, et après un mail de rappel, la commande sera considérée comme nulle et le bijou remis en vente.
Le chèque est à adresser à : DEMONJA Julie, 4 rue des fontenailles, 23800 St Sulpice le dunois. L'ordre à mettre: DEMONJA Julie
Article 6 : Caractéristiques principales des bijoux
Tous les efforts ont été faits pour s'assurer de l'exactitude des informations présentées sur le site. Le vendeur ou ses fournisseurs ne sont néanmoins pas responsables des conséquences, incidents, dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de l'exactitude de l'information transmise même dans le cas où le vendeur ait eu connaissance de la possibilité de tels dommages. Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas contractuels.
Article 7 : Livraison
Les envois sont faits en fonction du poids des articles commandés et conformément aux tarifs en vigueur de la Poste. Le mode de livraison est choisi par l’acheteur lors de sa commande.. Le délai de livraison n'est qu'indicatif, et le vendeur ne peut être tenu pour responsable en cas de dépassement de ce délai. En particulier, le dépassement de ce délai indicatif notamment pour des raisons de force majeure telles que la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les intempéries, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés, empêchant les livraisons, ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l'acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts.
Bijoux Fantaisie livre partout en France métropolitaine, europe et U.S.A. Lors de la livraison, vous pouvez indiquer facilement votre adresse de livraison afin de vous faire livrer selon votre choix à votre domicile, sur votre lieu de travail ou chez un ami (cadeau ou vacances).
